Morgan le couteau Suisse du spectacle
C'est aussi de l évènementiel a la carte
Morgan le couteau Suisse du spectacle
Tel 06.84.52.65.38

Articles

 CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET

Le site Internet de Morgan est un service de communication gratuit. Les informations contenues sur le site Internet sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de Morgan, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels Morgan dispose de droits d'exploitation.

 Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction intégrale ou partielle, par quelque moyen ou support que ce soit du site Internet, non autorisée par Morgan est donc strictement illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

 Toutes les marques citées sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.


 LIENS HYPERTEXTE


Morgan autorise les internautes à établir un lien hypertexte simple pointant UNIQUEMENT sur la première page web du site Internet.

 Il est expressément interdit la création d'un lien vers le site Internet de Morgan à travers des cadres ('frames'), le lancement direct de programmes et de requêtes de type CGI, Java et autres à partir d'un site distant, et l'exploitation commerciale de la base de données du site Internet de Morgan.
Le site Internet de Morgan peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites édités et gérés par des tiers. 
Morgan ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.


 INFORMATIQUE ET LIBERTES


En visitant le site Internet, Morgan peut recueillir des données nominatives vous concernant, soit directement (lorsqu'il vous est demandé de fournir des données) soit indirectement. Morgan est susceptible d'utiliser et de conserver ces données nominatives collectées, notamment à des fins de diffusion d'informations sur ses activités et prestations.

 Vous êtes informé que ces données nominatives peuvent également être transmises ou cédées à des tiers.
La collecte, le traitement et la conservation de ces données, si celles-ci ont un caractère nominatif, sont réalisés dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite 'Informatique et Libertés'.

 Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ces données vous concernant en vous adressant directement à Morgan.
En raison de la nature particulière du réseau Internet, Morgan rappelle que les données transmises peuvent être illicitement interceptées par des tiers et qu'il n'existe aucun système de sécurité parfaitement infaillible.


 CREDITS PHOTOGRAPHIQUES


La plupart des photos publiées sur le site sont la propriété de Morgan, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels Morgan dispose de droits d’exploitation. Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. 
Les autres illustrations dont la mention le précise sont soumises à la licence Creative Commons et peuvent sous certaines conditions être reproduites, distribuées ou modifiées et ce, sans nécessairement en demander l’autorisation.